Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEROSE
Société dite: INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE (S.A.), (Société anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1564280
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque CHANTEROSE

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) La Chapelle de Guinchay, Saône-et-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque CHANTEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEROSE est expirée depuis le 8 décembre 1999.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE , (Marque figurative)


Société dite: INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE (S.A.), (Société anonyme franÇaise) - La Chapelle de Guinchay, Saône-et-Loire - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins, vins d'origine franÇaise notamment Champagne, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.